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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL
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ACTISVELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTISVELT
LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1655385
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2001

Présentation de la marque ACTISVELT

Déposée le 12 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTISVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL domicilié(e) 66 Grande Rue, 77480 BRAY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CORRE et HAMMOND - France.

La marque ACTISVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISVELT est expirée depuis le 12 avril 2001.

LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FONDILINE , AMINOTOP , OLIGOBILAN , BRONZ'OR , RAPIDFORM , AGILINE , LA FORME A 100% , LA FORME HIGH TECH , LICENSSE , SYMBIOSE


LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL S.A.R.L. - 66 Grande Rue, 77480 BRAY-SUR-SEINE - France


CABINET CORRE et HAMMOND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Inscription le 3 décembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°382758 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 24 novembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°382166 - Publication au BOPI 2003-11-24

Inscription le 19 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274073 - Publication au BOPI 1999-03-19

Inscription le 19 mars 1999 - Concession de licence n°274074 - Publication au BOPI 1999-03-19

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377398 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 16 septembre 2003 - Concession de licence n°377400 - Publication au BOPI 2003-09-16

Demande de renouvellement le 28 février 2001 n°2193068 - Publication au BOPI 2001-02-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la desctruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.